Marque expirée - Marque en non vigueur

B GOLD'N BLACK
S.A. COGNAC RENE LUC CHABASSE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3430507
Date de dépôt :
23/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016
B GOLD\'N BLACK de COGNAC RENE LUC CHABASSE

Présentation de la marque B GOLD'N BLACK

Déposée le 23 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) COGNAC RENE LUC CHABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B GOLD'N BLACK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNAC RENE LUC CHABASSE domicilié(e) 51, rue Elysée Loustalot,17400 SAINT-JEAN D'ANGELY - 17400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 393 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B GOLD'N BLACK est expirée depuis le 23 mai 2016.

COGNAC RENE LUC CHABASSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SWORDFISH , CHABASSE , BOWEN , IMPERIAL CHABASSE , DE VELAN , CHABASSE , BOWEN


S.A. COGNAC RENE LUC CHABASSE Société anonyme - 51, rue Elysée Loustalot,17400 SAINT-JEAN D'ANGELY - 17400 - France - SIREN 353393465


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, spiritueux, cognac, whisky.